Conditions générales 

1. Conditions d’abonnement 

1.1 Abonnement  Forfait 

En ce qui concerne les abonnements « forfait », il s’agit d’abonnement de date à date qui ne bénéficie d’aucune possibilité de report.

La résiliation du Contrat « forfait » ne peut intervenir du fait de l’abonné qu’à son échéance contractuelle. La non-utilisation définitive ou temporaire des installations et/ou des prestations proposées au titre du Contrat n’ouvre à l’abonné aucun droit à résiliation à quelque titre que ce soit, ni prolongation ni remboursement.

1.2   Abonnement Mensuel

Il  s’agit d’un abonnement à durée indéterminée, étant précisé que cette durée doit s’étendre comme une durée d’un mois, qui se renouvelle par tacite reconduction.

La faculté de résiliation à l’initiative du Membre n’est que possible pour les abonnements Mensuel et à l’issue de la période incompressible de l’abonnement, pour être valable, la demande de résiliation doit être adressée au Club de Gym par courrier recommandé avec avis de réception.

La résiliation ne sera effective qu’a l’issue d’un préavis d’un mois à compter de la réception de la demande.

1.3  Abonnement  Mensuel 12 Mois

Il  s’agit d’un abonnement à durée indéterminée, C’est un contrat renouvelable mensuellement par tacite reconduction après une période incompressible de 12 mois. 

La faculté de résiliation à l’initiative du Membre n’est que possible que à l’issue de la période incompressible de l’abonnement soit 12 mois, pour être valable, la demande de résiliation doit être adressée au Club de Gym par courrier recommandé avec avis de réception.

La résiliation ne sera effective qu’a l’issue d’un préavis d’un mois à compter de la réception de la demande

 

L’abonné déclare en tout état de cause lors de la conclusion du Contrat avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et détenir l’attestation en ce sens établie par le médecin de manière à pouvoir la produire à la demande du Club de Gym. L’abonné s’engage par ailleurs à prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les consignes du Club de Gym en ce sens.

 

La responsabilité civile de la société est couverte par le contrat n° 9 317 891.

Le Club de Gym met à la disposition de l’abonné des casiers destinés à ses effets personnels. L’abonné les utilise sous sa propre responsabilité et en assure la fermeture au moyen du cadenas de son choix. Il s’engage néanmoins à remettre à l’accueil du club ses objets de valeur et ne pourra mettre en cause la responsabilité du Club de Gym en cas de vol ou de perte des objets qui ne lui auront pas été confiés.

L’abonné ne peut céder ou transférer à quiconque de quelque manière que ce soit à titre gratuit ou onéreux l’abonnement souscrit au titre du Contrat.

En cas de non-règlement des sommes dues par l’abonné au Club de Gym, le club se réserve le droit de suspendre l’accès aux clubs et aux prestations prévues au titre de l’abonnement et d’inscrire l’abonné sur son fichier recouvrement contentieux « incidents de paiement », dans le strict respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, cette inscription empêchant l’abonné de bénéficier des avantages, produits et/ou services que Club de Gym, ses sociétés affiliées ou ses partenaires pouvaient le cas échéant lui réserver. Le Club de Gym pourra ensuite résilier le Contrat de plein droit et sans formalité 15 jours après réception par l’abonné de la mise en demeure restée sans effet. A compter de la prise d’effet de la résiliation, l’abonné devra restituer, sans qu’il soit besoin d’une quelconque demande du Club de Gym, sa carte de membre et restera tenu du paiement des sommes contractuellement dues jusqu’à l’échéance de l’abonnement. L’abonné s’exposera également, dans cette hypothèse, au paiement d’une pénalité d’un montant de 8 % des sommes restant dues.

1.2 Prestations au titre de l’abonnement

Le Club de Gym propose à l’abonné dans le réseau et aux heures d’ouverture de ses clubs, qui sont définis en fonction des besoins de la clientèle, de pratiquer à volonté une activité de remise en forme caractérisée par la mise à disposition d’appareils et d’assister à des cours collectifs animés par des conseillers sportifs. D’autres activités sportives, éventuellement soumises à l’acquittement d’un supplément de prix, peuvent également être proposées, à titre accessoire.

 

 

2. Accès aux clubs 2.1 

Lors de son inscription, l’abonné se voit remettre sa carte de membre. En cas de perte ou de vol de sa carte de membre permettant l'accès au Club, son remplacement sera facturé.

2.2 L’accès aux Clubs est réglementé et suppose en plus de la présentation obligatoire par l’abonné de sa carte de membre, le strict respect par ce dernier du règlement intérieur du Club tel que rappelé au Contrat et/ou référencé à ce dernier, mais en tout état de cause porté à la connaissance de l’abonné par voie d'affichage sur le Club. L’abonné s'engage par conséquent à respecter en toute circonstance et à tout moment les consignes de bonne conduite, d'hygiène et de sécurité qui pourraient lui être données par le personnel du Club et telles qu'elles pourraient, le cas échéant, être rappelées par voie d'affichage ou sur tout document commercial. A défaut et sans préjudice des recours que pourrait exercer Le club de Gym en réparation du préjudice subi, Le Club de Gym se réserve le droit de prendre toute mesure utile visant à faire respecter par l’abonné les présentes dispositions et notamment d'exclure du Club l’abonné en infraction avec ces dernières, de résilier le contrat de plein droit et sans formalité, avec effet immédiat, à réception par l’abonné de la Lettre RAR du Club de Gym lui exposant les motifs de la résiliation et l'inscription de l’abonné contrevenant sur sa liste " incident " dans le respect des dispositions de la loi N° 78-17 du 6 /01/78 Informatique et Libertés.

L’abonné s'interdit notamment, sous peine de résiliation avec effet immédiat de son Contrat dans le respect des formes précitées de (i) prêter ou céder à quiconque sa carte de membre laquelle lui est strictement personnelle, (ii) d’utiliser les appareils et installations du Club mis à disposition sans respecter les instructions et consignes d'hygiène et de sécurité du personnel du Club (iii) avoir une attitude agressive, indécente ou contraire à la morale et aux bonnes mœurs, (iv) utiliser ou faire circuler des produits dopants et (v) s'inscrire ou se réinscrire auprès d'un Club en cas d'inscription de l’abonné sur la liste incident précitée.

 

 

3. Confidentialité - Données nominatives 

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque abonné dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives le concernant, que Le Club de Gym peut être amené à traiter pour les besoins de ses activités. Ces données sont susceptibles d’être transmises à des tiers, y compris à l’étranger. Elles peuvent être utilisées à des fins de communication commerciale de la part du Club de Gym, de sociétés affiliées ou de partenaires. L’abonné pourra exercer son droit d’accès, d’opposition et de rectification en adressant une lettre simple au Club de Gym, 166 centre commercial, 59777 Euralille. S’agissant d’un droit strictement personnel, il ne pourra être exercé que par son titulaire justifiant de son identité ou par son représentant légal s’il s’agit d’un mineur ou d’un incapable majeur.

L’opposition de l’abonné à la collecte, à l’enregistrement ou au transfert à des tiers, y compris à l’étranger, des données personnelles le concernant nécessaires à la vente ou à l’exécution d’un abonnement engendrerait de facto l’impossibilité pour Le Club de Gym d’assurer la prestation demandée. L’opposition d’un abonné à l’utilisation de ses données personnelles dans le cadre de communications commerciales a pour conséquence de le priver de l’information concernant les offres commerciales du Club de Gym, de sociétés affiliées ou de partenaires.

Sans préjudice de ce qui précède, l’abonné dispose également de la possibilité de s’opposer dès son inscription à l’utilisation des données personnelles le concernant ainsi que de consentir ou de s’opposer à leur utilisation à des fins de communication commerciale, électronique, et ce conformément à l’option retenue parmi le choix de cases à cocher figurant sur le présent contrat. A posteriori, le droit d’opposition peut s’exercer par lettre simple auprès du Club.

 

 

L’abonné pourra également s’opposer à l’utilisation de ses données personnelles à des fins de communication commerciale par e-mail en utilisant l’adresse qui figure sur chaque message électronique envoyé.

 

Le règlement intérieur 

ARTICLE 1 

Dès la signature de son Contrat, l’abonné muni de sa carte de membre validée, et obligatoirement présentée à l’accueil du club, est autorisé à pénétrer dans les locaux du club et à en utiliser les installations dans les conditions prévues au Contrat.

ARTICLE 2 

Le Club de Gym se réserve le droit d’exclure, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, toute personne dont l’attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant pour les autres membres, ou non conforme au présent règlement, ainsi que toute personne se livrant à des dégradations intentionnelles des installations ou du matériel du club.

ARTICLE 3 

L’abonné est tenu de respecter les consignes suivantes : - port d’une tenue de sport correcte et propre pour la pratique des activités sportives (exemples : le port de tongs, espadrilles et jeans sont interdits). Les chaussures de sport utilisées dans le club doivent être réservées à ce seul usage sont interdites dans les zones d’eau  - pose d’une serviette sur les appareils de musculation et tapis de sol, - nettoyage des appareils après chaque utilisation - utilisation des haltères, barres, disques et matériel de cours collectifs uniquement dans les espaces réservés à cet effet. Le matériel doit être rangé après utilisation. - l’accès aux cours collectifs et à leur échauffement préalable ne peut avoir lieu en cours de séance  - séchage uniquement dans les zones humides afin d’éviter de rendre glissant le sol des vestiaires - interdiction du rasage, de l’épilation et de tous autres soins corporels salissants - les séances de sport s’effectuent tête nue et cheveux attachés - placement de tous les sacs dans les casiers des vestiaires. – libération en fin de séance de tout casier, Le Club de Gym se réservant le droit d’ouvrir pour des raisons de sécurité et d’hygiène tout casier non libéré, - restitution en fin de séance de toute serviette louée par le club, ainsi que toute consigne spécifique affichée dans le club.

 

ARTICLE 4 

Les personnes extérieures non membres, bénéficiant d’une invitation, d’une séance d’essai, ou autorisées à fréquenter le club en vertu d’accords spécifiques, sont soumises aux mêmes obligations et notamment au même règlement intérieur que les membres.

ARTICLE 5 

L’abonné s’engage à remettre à l’accueil du Club ses objets de valeur et ne pourra mettre en cause la responsabilité du Club de Gym en cas de vol ou de perte des objets qui ne lui auront pas été confiés.

ARTICLE 6 

Il est expressément interdit, sous peine d’exclusion du club et de résiliation du Contrat, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, de dispenser aux autres membres des cours particuliers sous quelque forme que ce soit, ainsi que de consommer ou faire circuler des produits dopants.

ARTICLE 7 

L’abonné est prié de cesser ses activités au plus tard 15 minutes avant l’heure de fermeture du club, afin de permettre au personnel de procéder à cette dernière dans les délais prévus.